Mentions légales
Article 1. Identification
La société MOHA est titulaire du nom de domaine « moha-architecture.com » (ci-après le « site »).
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que :
Le présent site est édité par:
MOHA104 rue de Longchamp
75116 PARIS
Contact: Madame Céline MOSCHENI TOURNAIRE
Adresse e-mail:
Téléphone: +33 (0)1 45 05 12 36
Le directeur de la publication et le responsable de la rédaction sont Madame Céline MOSCHENI TOURNAIRE.
Le site est hébergé par:
Infomaniak Network SA - rue Eugène Marziano 25 - 1227 Les Acacias - Genève - SuisseArticle 2. Propriété intellectuelle
Le présent site est protégé au titre de la Propriété intellectuelle. Son contenu (commentaires, informations, analyses, articles, marques, logos, images, sons etc... et d'une manière générale toutes les données contenues sur le site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d'auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques.
Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable de la société MOHA sarl pour les photographies et de la société TRANS-SPHÈRE sarl pour les scripts de programmation, constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle.
Article 3. Crédits
Le Webdesign du site a été créé par l'Agence MARTINE.
La réalisation et la maintenance du site sont assurées par la société TRANS-SPHÈRE.